28 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, j’ai transmis hier mes requêtes pour refus de transmission de documents administratifs du maire de St Pierre de Chartreuse et du président de la CC. Puis je me suis remis sur un courrier de la CC que je vais vous réécrire dans son intégralité. Monastères : Le monastère de la Grande Chartreuse est soumis à la TEOM et paie donc la Redevance Spéciale à partir de 1320 L  hebdomadaire de déchets assimilables aux ordures ménagères produits 1705,36 € en 2014 Les trois autres monastères nous ont déclarés ne pas être soumis à la... [Lire la suite]
Posté par legrandduc0 à 17:00 - Commentaires [0] - Permalien [#]