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27 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

R_D_2014__3_001- R_D_2014_4_001 Bonjour, ici je vous présente les pages 3 et 4 du relevé de décisions du 27 juin 2014 rappelez vous le jour du vote d'un rapport d'activité fantôme. Maintenant le Compte rendu du même jour 27 juin 2014 CR_27_juin_23_11_3_001-...

Posté par legrandduc0 à 08:49 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, St Franc, Saint Thibaud de Couz, St Pierre d' Entremont 38, Faux en écriture publique, Brigitte BIENASSIS

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26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Corbel, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, st Pierre de Genebroz, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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25 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bojour à tous, élus compris : Je vous ai raconté que Séjourné était un voyou, un faussaire et bien plus encore. D'abord en 2014 il fait réaliser un faux document, le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, qu'il fait adopter par les élus le 27...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Faux en écriture publique, Denis Séjourné, B. Bienassis, St Pierre d' Entremont 73

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24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, je ne savais pas que l'on pouvait retoucher aux comptes rendu de séances. J'y reviendrais prochainement !!!!! En attendant Relev__de_d_cisions_29_01_2015_001 qui était présent à la séance du conseil du 29 janvier 2015 Le relevé de décisions ci-joint...

Posté par legrandduc0 à 15:40 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Thibaud de Couz St Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, tromperies tripatouillages, B. Bienassis, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, j'en avais beaucoup vu tout au long de ces 17 dernières années, mais vraiment cela dépasse l'entendement. Je vous parlais depuis 2014 d'un rapport d'activité imaginaire voté par 36 élus le 27 juin 2014, lors du conseil communautaire présidé par...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

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22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin...

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Tags: Chartreuse, les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, st Pierre de Genebroz, Cédric ARGOUD

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18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision...

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Tags: les Echelles, Saint Laurent du pont, Corbel, St Franc, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, Cœur de Chartreuse, Prudhomme

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17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, SEJOURNE, st Pierre de Genebroz

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16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, il est quand même étonnant qu'un vice président des Prud'hommes soit mis en cause dans une affaire de falsification de documents administratifs considéré comme faux en écriture publique et usage de faux. S'agissant des actes d'une autorité publique,article...

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Tags: St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, les Echelles Entremont, CC Cœur de Chartreuse, St Christophe Guiers, St Franc, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Prudhomme

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16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, Denis Séjourné

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