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défense de l'utilisateur et du consommateur
argoud cedric directeur des services
23 novembre 2023

Communauté de communes Coeur de Chartreuse, ARGOUD SEJOURNE

Bonjour, la CCCC depuis mon dépot de requète mettant een cause la CCCC sur le vol et les faux en écriture publique n'a toujours pas répondu à mes accusations. C'est pourtant des écrits que je vous représente ci-aprrès ARGOUD_C_1_002 ARGOUD_2 Comme vous...
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9 mai 2023

Communauté de Communes CŒUR de CHARTREUSE C.ARGOUD

Bonsoir, ce jour j'ai consulté ou en était le Tribunal pour ma requète concernant les 181 617 € volé par la CCCC aux habitants de la CC des Entremonts en 2016 et remis dans le budget général en 2018 grace a des faux en écriture publique. Le dossier n'a...
24 septembre 2022

CC Cœur de Chartreuse, SEJOURNE , ARGOUD

Bonjour, après une très longue enquète, ordonnée par la Procureur de la République, la gendamerie de St Laurent du Pont, avec les preuves en mains, n'y a vue aucun faux en écriture publique, suite à ma plainte du 9 février 2022. Les ménages volés en 2015,...
24 janvier 2022

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, pourquoi je peux maintenant, consulter le registre des délibérations ? Tout simplement par décision du Tribunal Administratif en date du 23 novembre 2021. Il me fallait attendre 2 mois avant de le dire, rappelez- vous il y a quelque temps SEJOURNE...
30 décembre 2021

mail_ANTOINAT_001 Bonjour, lorsque j'ai reçu

mail_ANTOINAT_001 Bonjour, lorsque j'ai reçu l'extrait de délibération ORIGINAL Affectation de résultat 2015 et que j'ai comparé avec les faux documents réalisés en 2018, j'ai cherché si une erreur matérielle pouvait se rectifier sans l'avis du conseil....
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19 juillet 2020

CC Coeur de Chartreuse

Article du dauphiné Libéré du 18 juillet 2020, je ne discuterais pas du bureau, qui me semble équilibré.DL_du_18_juillet_001
5 mai 2020

CC Coeur de Chartreuse, SEJOURNE, ARGOUD

Bonsoir, voila la réponse au mémoire de SEJOURNE --MEMOIRE_N_4_MAI__1903476_1 --- Bonne soirée et bonne santé
24 avril 2020

CC Coeur de Chartreuse, SÉJOURNÉ? ARGOUD

Bonsoir, pas de commentaires -- DIAG_9_001 -- DIAG_10_001
20 avril 2020

CC Cœur de Chartreuse, SEJOURNE, ARGOUD

Bonsoir à tous, comme promis voila la présentation du diagnostic de compétitivité réalisé, fin 2007 et qui aurait du être présenté au début 2008, ce qui ne s'est jamais produit--DIAG_1_001--DIAG_2_001 Vous verrez par la suite la raison pour laquelle ce...
18 avril 2020

CC Coeur de Chartreuse, Denis SÉJOURNÉ, Cédric ARGOUD

Bonsoir à tous, je reviens vers en espérant que vous vous portez bien, malgré le confinement. Au cours de la semaine qui vient, je vais vous offrir de la lecture pour les deux derniers mandats de la CC Coeur de Chartreuse. Sous le règne de Claude DEGASPERI,...
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