Canalblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Publicité
défense de l'utilisateur et du consommateur
s
15 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse,

Bonjour, la définition et le rôle d'un directeur des services, c'est tout d'abord de diriger et donc de faire respecter les règles à ses collaborateurs. Il y a quelques années j'avais dit qu'il avait dépassé son seuil de compétence ; Et bien non seulement...
Publicité
Publicité
3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
29 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, Le faux en écriture publique est constitutif d'un crime pour lequel le décideur public peut ètre renvoyé devant une cour d'assises. Le courrier des Maires N° 249 de septembre 2011. Article 441-1 du code pénal défini le faux comme " toute altération...
20 juin 2013

St Laurent du Pont

Bonjour, chaque jour je passe à la Croix Poulaillon qui doit être doté bientôt d'un rond point. il est tellement petit que tous passent comme s'il n'y avait rien. Ne serait-il pas opportun de faire un rond point plus grand en empruntant sur le terrain,...
9 février 2012

Communauté de Communes Chartreuse Guiers

Bonsoir, ce soir nous allons aborder l'utilisation de la grange d'Aigue Noire que la CCCG veut revendre à la Sté TRI-BAT de St Victor de Cessieux. Le Gérant de cette Sté, qui fait de la démolition a-t'il bien dit que la grange allait servir à stocker...
Publicité
Publicité
défense de l'utilisateur et du consommateur
Publicité
Archives
Publicité