Canalblog Tous les blogs Top blogs Économie, Finance & Droit Tous les blogs Économie, Finance & Droit
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU
Tous les blogs Top blogs Économie, Finance & Droit Tous les blogs Économie, Finance & Droit
Recherche
+ Créer mon blog Suivre ce blog Administration
Partager
défense de l'utilisateur et du consommateur
Publicité
4 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Roger CHARVET, Jean Michel FERTIER (Corbel) Pierre BAFFERT,Denis SEJOURNE (Entre 2 Guiers) Jean Paul CLARET (Entremont le Vieux) Roger VILLIEN , Alain LECLERQ (La Bauche) Cédric VIAL, Myriam CATTANRO (Les Echelles) Gilles PERRIER-MUZET, Philippe QUITIN...
Posté par legrandduc0 à 00:43 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
3 janvier 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Qu_ont_ils_vot_s_27_7_2014_001 Bonsoir, je reviens sur le parcours aérien en forêt que la CCCG a payé en 2002. Il s'appelle Forêt d'Emeraude, en 2005 nous l'avons donné en gestion déléguée à la commune de St Pierre de Chartreuse, qui chaque année donnait...
Posté par legrandduc0 à 18:34 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
31 décembre 2015

Dépot de plainte pour faux en écriture publique.

D_pot_de_Plainte Bonsoir, c'est le dernier jour de l'année et je tenais absolument à vous faire lire la plainte que j'ai déposé il y a près d'un an et demi. Je ne vais pas vous réexpliquer l'affaire, mais faire un petit résumé : le 27 juin 2014 un document...
Posté par legrandduc0 à 18:28 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
30 décembre 2015

St Pierre de Chartreuse, Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, non seulement le maire de St Pierre se parjure mais en plus il ne veut pas fournir les documents, tel un extrait de la réunion du conseil du 16 juillet 2015, malgré l'avis de la CADA. Il avait fait de même avec son opposition. Il a fait voter...
Posté par legrandduc0 à 20:14 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
28 décembre 2015

St Pierre de Chartreuse, Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

CADA_Cordes_singes Bonsoir comme vous pouvez le constater sur l'avis de la CADA --(Commission d'Accès aux Documents Administratifs) l'extrait de délibération de la Forêt d'Emeraude doit m'ètre fournis. Mais ce n'est pas la volonté du Maire de St Pierre...
Posté par legrandduc0 à 18:13 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
19 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, comme de bien entendu, la séance du 17 ils ont voté la RS en pratiquant les mêmes tarifs qu'en 2015. On pourrait espérer que n'ayant pas augmenté la RS ils n'augmentent pas le taux de la taxe ; C'est un doux rève ce sont encore les particuliers...
Posté par legrandduc0 à 18:38 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
16 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, hier je me suis présenté avec un courrier à faire enregistrer sur lequel, il était indiqué que je demandais les extraits nécessaires pour le TA de Grenoble. La secrétaire ayant jugée qu'elle avait autre chose à faire me l'a donc refusé. Dans...
Posté par legrandduc0 à 20:40 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
15 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, jeudi 17 réunion de la C C à l'ordre du jour le tarif de la ES 2016, le taux de la TAON le même sur tout le territoire de la CC, cela nous le savions déjà, le tarif déchèterie. Demande de Subvention pour l'immeuble de bureau, c'est nécessaire...
Posté par legrandduc0 à 17:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
5 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, pour la réunion du conseil communautaire il est difficile de juger qui est bon ou pas parcontre ilest facile de dire ils nous ont encore raconté un tas de conneries. 1) Lorsque j'ai demandé pourquoi une personne avait la fiche de synthèse et...
Posté par legrandduc0 à 20:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
4 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Comme nombre de contribuables de Chartreuse vous allez voter dimanche pour les régionales, je m’interdis tout conseil de vote, mais je vous demande de retirer de la liste qui se présente avec un personnage qui a fait des faux en écriture publique c’est...
Posté par legrandduc0 à 22:12 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
4 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Une explication semble nécessaire à notre ami Ignace ! il est 21 heure Ce soir à l’heure ou je poste ce message le blog du D.U.C compte 20 nouveaux visiteurs 30 visiteurs déjà connus ce qui pour tout être sachant compter donne 50 visiteurs. Si Ignace...
Posté par legrandduc0 à 21:45 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
3 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, ce soir le président s'est surpassé, je savais que c'était un menteur, tout le monde le sait on n'en a encore eu la preuve ce soir Un contribuable a demandé au commissaire enquêteur à ce que les débats soit plus clair pour le public. le gars...
Posté par legrandduc0 à 22:49 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
29 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, l' IP 81.85.115.33 heure de la visite 18 h 48' 55'' doit, pour se faire connaitre, écrire sur les commentaires du blog "je suis bien la personne concernée" Pour la suite, cette personne recevra les instructions lui premettant de recevoir l'abonnement...
Posté par legrandduc0 à 20:43 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
29 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, comme vous pouvez le constater, le D.U.C est particulièrement suivit depuis 2010 puisqu’il peut se flatter des 30 000 visites de son blog “ Défense de l’Utilisateur et du Consommateur” et quelques fois dans les messages les plus consultés du...
Posté par legrandduc0 à 17:25 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
26 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, il semblerait qu'une réunion de la CCCC soit prévue pour le 3 décembre 2015 j'attends confirmation. Par contre ce qui est certain c'est que la Com Com est vraiment dirigée par des incapables. Souhaitons que MONIN ai suffisamment de poids pour...
Posté par legrandduc0 à 21:58 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
24 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, revenons à l’assemblée de la CCCC du 27 juin 2014. Quarante élus à la cc ont reçu (le 22 juin 2014) avec la note de synthèse obligatoire le rapport sur la Forêt d’Emeraude, qu’ils devront approuver le 27. Tous l’ont lu et approuvé par 36 voix...
Posté par legrandduc0 à 17:46 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
22 novembre 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je m'adresse aujourd'hui, au bientôt 30 000 ème visiteur de ce blog. Pensez-vous que l'on puisse faire 6 années avec des menteurs et des tricheurs à la tète de la CCCC que sont Denis SÉJOURNÉ (président) et Cédric ARGOUD (directeur). Moi, je...
Posté par legrandduc0 à 14:30 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
21 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, la suite du feuilleton FAUX EN ECRITURE PUBLIQUE : j’écris donc à la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) Laquelle reçois la réponse suivante de la CC “le rapport n’existe pas” . Hors le rapport existe bel et bien puisque la...
Posté par legrandduc0 à 12:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
21 décembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, comme vous pouvez le constater sur l'Avis CADA du 17 décembre 2015, toutes mes demandes étaient fondées. Je vais donc devoir faire, encore une fois appel au Tribunal Administratif, parce que les faussaires responsables de la Communauté de Communes...
Posté par legrandduc0 à 15:55 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
12 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Ce soir je suis plein d’allant, j’ai traité 36 élus de menteurs parce qu’ils avaient voté un rapport qu’ils avaient lu et approuvé alors que ce rapport n’était pas fait ( mieux encore il n'existe pas ) ; Chose qu’il va falloir expliquer, si ce n’est demain...
Posté par legrandduc0 à 19:03 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
12 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonsoir, aujourd’hui 3 gendarmes sont venus me rendre visite, enfin j’étais absent. Je vais donc aller, demain, voir si je dois me rendre à Varces pour un petit séjour. J’espère que vous viendrez m’amener des oranges. En effet c’est ce fameux rapport...
Posté par legrandduc0 à 18:20 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
7 novembre 2015

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Le faux dans un document administratif : dont la peine est prévue par l’article 441-2 est le fait que le document soit délivré par une autorité administrative. Le faux commis dans un document délivré par une administration publique aux fins de constater...
Posté par legrandduc0 à 23:52 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
7 novembre 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, aujourd'hui je pense au faux en écriture publique qui a eu lieu en juin 2014, lors de la réunion du conseil communautaire. 36 Élus ont voté un rapport qu'ils avaient reçu avec leur convocation, (je suppose en toute bonne foi). Mais le 29 juillet,...
Posté par legrandduc0 à 23:15 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
4 novembre 2015

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

CCCC_Remboursement_cordes Bonjour, ce matin j'ai transmis la demande ci-jointe au président de la CC. Il leur restera à demander le remboursement des 90 000 € TTC à la commune de St Pierre de Chartreuse. Si ce problème n'est pas discuté lors du prochain...
Posté par legrandduc0 à 18:45 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
1 novembre 2015

Greffier_Chef_1_novembre_2015 Bonjour, voila le

Greffier_Chef_1_novembre_2015 Bonjour, voila le courrier qui partira demain pour avertir le TA que je ne pourrais pas déposer ma requête en annulation avant XX temps le compte rendu de la séance n'étant pas affiché en temps et en heure selon l'article...
Posté par legrandduc0 à 16:13 - Commentaires […] - Permalien [#]

Partager cet article

Vous aimez ?
0 vote
Publicité
<< < 10 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 40 50 > >>
défense de l'utilisateur et du consommateur
Publicité
Recherche
Archives
Publicité