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30 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, je me suis posé la question suivante ; Que feraient des élus s'ils étaient honnêtes, vis à vis de leurs concitoyens de la Communauté de Communes des ENTREMONTS, sachant que le trop perçu de 181 617 € ne leur apparteint pas ??????????????????...
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26 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je vous faisais part dans un précédent blog: que nous étions heureux de la générosité des Entremondins ; Lesquels nous faisaient cadeau des 181 617 € de Redevance OM payée 2 fois en 2009. Vous avez pu voir l'extrait de délibération de la CC des...
15 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse. REOM des Entremonts

Bonjour,dans un précédent post je vous faisais part de mon étonnement, du non remboursement aux habitants de la CC des ENTREMONTS, de la Redevance Ordures Ménagères qu'ils avaient payé en trop. Somme rondelette, puisqu'elle s'élève à 181 617 €. Cette...
7 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je disais, hier que les secrétaires ne sont pas fautives, ce n'est pas à elles de connaître le règlement. Par contre il est inutile de dire que j'ai toujours consulté le Recueil des actes alors que c'est entièrement faux. Sur quel document autre...
6 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples...
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6 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, ce matin je vais vous relater ma visite du jeudi 5 avril 2018 à la CC Coeur de Chartreuse ; Les deux secrétaires sont présentes, bonjour mesdames, je désirerais consulter le registre des délibérations ? Quels trimestres désirez vous consulter...
5 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Registre des délibérations

Bonjour, je suis retourné ce matin à la CCCC pour consulter le REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS cela m'a été refusé. Devant le refus de la directrice adjointe de m'accorder ce droit de tous citoyens, j'ai demandé la présence de témoins. En présence de ces trois...
4 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque...
3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse Denis SEJOURNE

Bonjour, aujourd'hui c'était le délibéré de l'appel que j'avais interjeté pour avoir sois disant diffamé Séjourné. Je tiens à vous dire que j'ai obtenu la relaxe des faits reprochés et de ce fait je ne dois rien à personne. A bientôt !!!!!!!
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