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27 novembre 2017

Commuanauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir -R_D_2014_5_002 R_D_2014_6_001 CR_27_juin_23_11_5_001 CR_27_juin_23_11_6_001 voila le relevé de décisions pages 5 et 6 et le compte rendu amélioré depuis 2014 N'oublions pas que le relevé de décisions aurait pu ètre revu comme c'est le cas quelques...

Posté par legrandduc0 à 18:56 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage...

Posté par legrandduc0 à 15:31 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Corbel, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, st Pierre de Genebroz, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, je ne savais pas que l'on pouvait retoucher aux comptes rendu de séances. J'y reviendrais prochainement !!!!! En attendant Relev__de_d_cisions_29_01_2015_001 qui était présent à la séance du conseil du 29 janvier 2015 Le relevé de décisions ci-joint...

Posté par legrandduc0 à 15:40 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Thibaud de Couz St Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, tromperies tripatouillages, B. Bienassis, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, j'en avais beaucoup vu tout au long de ces 17 dernières années, mais vraiment cela dépasse l'entendement. Je vous parlais depuis 2014 d'un rapport d'activité imaginaire voté par 36 élus le 27 juin 2014, lors du conseil communautaire présidé par...

Posté par legrandduc0 à 02:05 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

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22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin...

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Tags: Chartreuse, les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, st Pierre de Genebroz, Cédric ARGOUD

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18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision...

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16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, Denis Séjourné

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14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points...

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13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001 Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la...

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13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonour, pour vous annoncer qu'il y avait eu, un faux document de présenté au conseil communataire le 27 juin 1014 il aurait fallut que celui-ci soit terminé avant de le présenter aux élus, ce qui n'était pas le cas. Comme vous avez pu le constater le...

Posté par legrandduc0 à 17:07 - Commentaires […] - Permalien [#]

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