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défense de l'utilisateur et du consommateur
sejourne
3 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, ce matin je vais vous faire part d'une observation, laquelle, m'a été confirmée par un élu de la CCCC. Regardez le site de la CC : Conseil communautaire du 31 mars 2016, (ligne 2) Affectation de résultats 2015 du budget annexe déchets à la place...
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5 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Registre des délibérations

Bonjour, je suis retourné ce matin à la CCCC pour consulter le REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS cela m'a été refusé. Devant le refus de la directrice adjointe de m'accorder ce droit de tous citoyens, j'ai demandé la présence de témoins. En présence de ces trois...
3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Lors de la réunion du 29 mars, je vois que Séjourné s'est fait rembourser la somme qu'il avait engagé pour porter plainte au civil contre moi. Il était pressé d'encaisser sachant qu'il risquait que je sois relaxé.
3 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse Denis SEJOURNE

Bonjour, aujourd'hui c'était le délibéré de l'appel que j'avais interjeté pour avoir sois disant diffamé Séjourné. Je tiens à vous dire que j'ai obtenu la relaxe des faits reprochés et de ce fait je ne dois rien à personne. A bientôt !!!!!!!
22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin...
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18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision...
17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...
3 avril 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

Bonjour, vous êtes quelques uns a être allés visiter le site de SEJOURNE, vous avez donc vu la photo, prise par la journaliste du DL. J'espère pour elle, qu'elle se soit fait payer la pige. Mais si elle est salariée du DL l'image appartient au DL, il...
26 février 2016

Communauté de Communes Cœur de Chartreuse

28_f_vrier_2016 Bonsoir, il n'y aura donc pas de réunion de la CCCC le 3 mars comme annoncé à la dernière réunion. Quant vont ils voter le budget 2016 ? Pour St Laurent du Pont ce sera le 2 mars me semble t il. Ce deuxième paragraphe n'est compréhensible...
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