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4 mai 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonsoir, comme vous pouvez le constater sur le site de la CCCC le budget annexe déchets est de retour, approuvé par le service de légalité de la Préfecture le 9 avril 2018, comme quoi, le blog sert à quelque chose. C'est en effet suite à mes visites des...

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Tags: St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, St Jean de Couz, Corbel, St Franc, La Bauche., Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, St Pierre d' Entremont 38, St Christophe la Grotte, St Pierre d' Entremon

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7 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonjour, je disais, hier que les secrétaires ne sont pas fautives, ce n'est pas à elles de connaître le règlement. Par contre il est inutile de dire que j'ai toujours consulté le Recueil des actes alors que c'est entièrement faux. Sur quel document autre...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, St Laurent du Pont, Entre 2 Guiers, St Christophe sur Guiers, St Jean de Couz, Corbel, St Franc, Entremont le Vieux, Miribel les Echelles, St Pierre d' Entremont 38, St Christophe la Grotte, La Bauche, St Pierre d' Entremont 73, St Pi

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6 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, dans le précédent message de ce jour je vous faisais part de la méconnaissance des lois et règles de la part des secrétaires de la CCCC, ce n'est pas leur rôle. Mais qu'une directrice adjointe d'une CC ne connaisse pas les règles les plus simples...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, Corbel, St Franc, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, La Bauche, Cœur de Chartreuse, St Christophe sur Gguiers, St Pierre d' Entr

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4 avril 2018

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Bonsoir, ce matin je me suis rendu à la CCCC pour consulter le registre des délibérations (Article 2121-9) du CGCT circulaire interministérielle du 14 décembre 2010. Je me suis vu remettre le recueil des actes administratifs, j'en ai fait la remarque...

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Tags: Chartreuse, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, CC des Entremonts, Denis SEJOURNE président de la CC, St Christophe sur Gguiers

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26 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonsoir, je reviens sur l'article du Dauphiné Libéré du 23 décembre ; mon intervention n'a duré que 30 secondes avant la séance: j'ai simplement demandé à Séjourné, si, faire voter un faux document le 27 juin 2014 ne lui suffisait pas, il lui fallait...

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22 décembre 2017

CC Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, hier soir réunion de la CC à laquelle j'ai assisté. Bien entendu j'ai commencé par poser une question sur le compte rendu qui a été falsifié par Séjourné. Pas seulement le compte rendu mais aussi le Registre des Délibérations suite au vote du...

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28 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, je tenais à informer les élus que Monsieur le Préfet de l'Isère, avait été prévenu des dernières turpitudes de SÉJOURNÉ . Ces faux usage de faux en écriture publique , falsification altération de la vérité, n'est il pas l'arbre qui cache la forêt....

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, St Franc, Saint Thibaud de Couz St Pierre de Chartreuse, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, D Séjourné, St Christophe sur Gguiers, St Pierre d' E

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27 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

R_D_2014__3_001- R_D_2014_4_001 Bonjour, ici je vous présente les pages 3 et 4 du relevé de décisions du 27 juin 2014 rappelez vous le jour du vote d'un rapport d'activité fantôme. Maintenant le Compte rendu du même jour 27 juin 2014 CR_27_juin_23_11_3_001-...

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Tags: Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Jean de Couz, St Franc, Saint Thibaud de Couz, St Pierre d' Entremont 38, Faux en écriture publique, Brigitte BIENASSIS

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26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Corbel, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, st Pierre de Genebroz, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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18 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, SEJOURNE Denis

Optic_1_001 Bonjour, Je vous avais fait part du désir de la CCCC de profiter d'un accord avec le département, pour qu'à chaque travaux sur la voirie communale et départementale nous puissions enterrer des fourreaux en prévision du haut débit. la décision...

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Tags: les Echelles, Saint Laurent du pont, Corbel, St Franc, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, Cœur de Chartreuse, Prudhomme

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