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26 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

R_D_2014__1_001 Bonjour, voila le relevé de décision présenté au préfet en 2014, comme vous pouvez le constater en 2017 ce compte rendu fournit le 23 novembre 2017 a été modifié sans aucune autorisation, c'est donc un faux en écriture publique et usage...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Corbel, St Franc, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, st Pierre de Genebroz, D. Séjourné, St Pierre d' Entremont 73

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25 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bojour à tous, élus compris : Je vous ai raconté que Séjourné était un voyou, un faussaire et bien plus encore. D'abord en 2014 il fait réaliser un faux document, le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, qu'il fait adopter par les élus le 27...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Faux en écriture publique, Denis Séjourné, B. Bienassis, St Pierre d' Entremont 73

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24 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, j'en avais beaucoup vu tout au long de ces 17 dernières années, mais vraiment cela dépasse l'entendement. Je vous parlais depuis 2014 d'un rapport d'activité imaginaire voté par 36 élus le 27 juin 2014, lors du conseil communautaire présidé par...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis Séjourné

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22 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour, Dans mes précédent messages, je vous faisais part de la différence apparu entre le compte rendu de la séance du conseil communautaire Coeur de Chartreuse présidée par Séjourné Denis le 27 juin 2014 et le REGISTRE des délibérations du 27 juin...

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Tags: Chartreuse, les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Séjourné, st Pierre de Genebroz, Cédric ARGOUD

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17 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Séjourné

CR_1_001 Bonsoir, ci-avant la première page du comte rendu de la séance du 27 juin 2014. Article 2121-9 du CGCT Les délibérations du conseil municipal sont inscrites sur un registre coté et parafé par le maire, quelque soit le mode de transmission de...

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Tags: St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, les Echelles Entremont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, SEJOURNE, st Pierre de Genebroz

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16 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonjour, pourquoi je vous parlais de falsification du registre des délibérations; 1) Le registre des délibérations doit être conforme aux délibérations. Les maires, Présidents d'EPCI qui manquent de rigueur en la matière sont passibles de poursuites pénales...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, CC Cœur de Chartreuse, Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, St Christophe la Grotte, Denis Séjourné

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14 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse- Denis Séjourné

saintpierredentremont.org/savoie/releve-de-decisions-des-seances-du-cccc Pour celles et ceux qui n'auraient pas conservé la délibération du 27 juin 2014 Comme vous le savez le registre des délibérations consultable à la CCCC, doivent ètre en tous points...

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13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse

Registre_D_lib_27_juin_2014_001 Registre_D_lib_27_juin_2014_2_001__2_ Pour les élus qui ont voté le 27 juin 2014 le rapport d'activité du parcours aérien en forêt, reconnaissez que le registre des délibérations à la disposition du public au siège de la...

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13 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis Séjourné

Bonour, pour vous annoncer qu'il y avait eu, un faux document de présenté au conseil communataire le 27 juin 1014 il aurait fallut que celui-ci soit terminé avant de le présenter aux élus, ce qui n'était pas le cas. Comme vous avez pu le constater le...

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12 novembre 2017

Communauté de Communes Coeur de Chartreuse, Denis SEJOURNE

Bonjour à toutes et tous, aujourd'hui je vais vous parler non pas du faussaire, du menteur, des méthodes de voyou qu'utilise Denis SEJOURNE. je vais simplement, (avec les preuves à l'appui bien entendu) vous annoncer une falcification du registre des...

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Tags: les Echelles, St Joseph de Rivière, Entre 2 Guiers, Saint Laurent du pont, Saint Pierre de Chartreuse, St Christophe sur Guiers, La Bauche., Saint Pierre d'Entremont, Miribel les Echelles, Saint Thibaud de Couz, Denis SEJOURNE président de la CC, st Pierre de Genebro

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